Les entreprises, qui ont des activités dans plusieurs pays, doivent mettre en œuvre un système comptable homogène à l’échelle de l’entreprise. Les sociétés internationales doivent aussi surmonter les défis considérables parce que les réglementations comptables varient dans chaque pays. Mais les entreprises locales, qui utilisent, obligatoirement ou volontairement, les normes comptables internationales en complément des normes comptables nationales, doivent aussi se poser la question, quelle approche serait la meilleure. Un système comptable qui réunit toutes les régulations internationales ? Ou un système qui se base sur les écritures d’ajustement et sur un point commun pour les comptes nationaux et qui ne comptabilise que les différences pour le GAAP international ? Ou même la comptabilisation parallèle pour chaque pays, non seulement du GAAP national, mais aussi international ?
Dans ce blog-ci, on va vous montrer une 4ième possibilité : Le Multi GAAP 2.0, appelé avec un clin d’œil la « Comptabilité Mickey Mouse ».
Dans la comptabilité générale, le standard de comptabilisation s’effectue sur le niveau de transactions individuelles. Par conséquent, on peut garantir un bilan annuel transparent et intégralement compréhensible. Ainsi, le bilan nous permet des analyses 360 degrés sur le portefeuille entier et constitue la base pour les exigences détaillées de la communication financière, comme par exemple pour le FINREP.
Cette procédure pour la comptabilisation de transactions individuelles laisse néanmoins la question en suspens de quelle manière une entreprise doit servir plusieurs régulations de comptabilité en raison de son engagement international afin d’optimiser sa comptabilité générale.
Dans le passé, seulement les sociétés internationales devaient servir toutes les régulations locales et spécifiques du pays où elles sont actives. De nos jours, les entreprises qui ne sont présentes que dans un pays, doivent maintenant aussi servir ces régulations nationales et internationales.
Dans les 2 cas, les entreprises utilisent en principe un système comptable local (p. ex : le code de commerce, HGB or UGB). Sur cette base, il y aura ainsi des ajustements de comptabilisation, par exemple pour IFRS ou US-GAAP.
L’ajustement comptable exige un système comptable local optimisé et surtout praticable. Dans le cas contraire, la comptabilisation fautive sur le plan local s’étendra sur le plan IFRS ce qui par conséquent augmente la complexité. Plus les structures ne deviennent complexes, de moins il y aura de la transparence et de la compréhensibilité. En même temps, il y aura des dépendances contreproductives vis-à-vis le « fast-closure » et un support effectif lors du contrôle entrepreneurial.
Des différences entre l’évaluation et le moment d’évaluation sont particulièrement difficile et doivent être représentées par une comptabilisation complémentaire, à régler par incrémentation. Par exemple, ces différences dans le contexte du provisionnement pour risques ou l’interprétation dérivative de l’efficacité des opérations de couverture du point de vue réglementaire mènent à un tel problème.
Même dans le cas d’une problématique plutôt facile, comme par exemple la perception de frais lors du paiement par un amortissement basé sur l’intérêt effectif ou lors d’une répartition linéaire, la complexité et le manque de transparence sont évidents. Pour l’amortissement basé sur l’intérêt effectif, conformément à IFRS 9 pour l’effectuation par périodes, il faut répartir certains composants de frais sur la période d’intérêt et d’autres sur la période de la transaction. Ainsi on voit clairement que l’effectuation par périodes de frais dans 2 types différents de comptabilisation, présumé comme méthode simple, peut déjà se manifester comme grand défi lors de la création d’un bilan périodique.
Ces défis sont d’habitude contournés par des suppositions et des simplifications, mais restent néanmoins irrésolus. Les méthodes appliquées ne sont que difficilement à concilier avec les principes de régulations de comptabilisation et ainsi la perpétuation et la tolérance de celles –ci par les auditeurs sont déjà maintenant temporairement limitées.
La comptabilisation parallèle en tant qu’alternative résout ces défis en comptabilisant séparément tous les événements plusieurs fois pour chaque système comptable. Toutefois ceci s’avère comme nouveau problème puisque le système comptable va être surchargé par des écritures redondantes. Surtout les annulations et les corrections sont dans ce cas très complexes et ainsi chers.
L’approche de combiner toutes les régulations comptables dans un système comptable, est aussi compliquée. Avec cette méthode, on peut représenter toutes les exigences des rapports financiers de chaque système comptable dans un seul système comptable. Par conséquent, le plan de comptes est subdivisé très finement. On parle dans ce contexte du « fat ledger approach ». Toutefois cette approche, tout comme celle de l’ajustement comptable, est condamné à l’échec dès que les événements sont à comptabiliser pour chaque instant et toute régulation demandée. Pour des transactions simples sans comptabilisation de provisionnements pour risques, pour les opérations de couverture qui ne sont pas assujetties aux exigences prudentielles et les méthodes diverses de périodicité ne sont pas importantes, un seul système comptable réuniant tous les régulations peut être une solution. Dans les autres cas, ce système comptable devient très opaque, compliqué et délicat. Ainsi cette approche ne peut être qu’une solution à court terme.
A cet égard, en connaissant les faiblesses des méthodes susmentionnées, la méthode du « Multi GAAP 2.0 » a été développée. Principalement il s’agit d’une différenciation entre des éléments GAAP et non-GAAP. Dans le système comptable de base centrale, tous les éléments d’évaluation GAAP sont comptabilisés sur base de transactions. Ceci constitue la tête de la souris. Visuellement elle est élargie par 2 oreilles de Mickey Mouse. Une des 2 oreilles représente le système comptable conformément aux régulations nationales où les éléments d’évaluation non-GAAP sont évalués et comptabilisés, sous réserve de la loi locale. L’autre oreille constitue un système comptable séparé pour chaque comptabilisation internationale où les éléments d’évaluation non-GAAP sont évalués et comptabilisés, sous réserve des régulations internationales. (p.ex : IFRS) Si plusieurs règles comptables sont nécessaires, alors celles-ci peuvent être ajoutées à tout moment en tant que systèmes comptables autonomes. La figure suivante montre la « Comptabilité Mickey Mouse » et illustre la combinaison de tous les systèmes comptables.
Les perspectives du bilan et des comptes de résultat pour les systèmes comptables locaux et internationaux se composent pour chacun du système comptable de base et des systèmes comptables locaux et internationaux respectives pour lesquelles le bilan, les comptes de résultat ainsi que le rapport financier sont créés. De cette manière, une évaluation et comptabilisation consistante peut être garanties pour les éléments d’évaluation GAAP. Par l’implémentation d’une comptabilité, basée sur des transactions et des événements, on peut montrer pour les éléments d’évaluation GAAP et non-GAAP toutes les transactions et ses détails.
D’ailleurs, l’utilisateur final n’est pas informé du fait que ces les éléments d’évaluation GAAP ne soient ajoutées que virtuellement.
Dans le Multi GAAP 2.0 l’utilisateur ne perçoit pas l’ajustement : vu d’un point technique, le bilan et les comptes de résultat pour chaque GAAP se composent des comptes du système comptable de base et d’une régulation déterminée et sont ainsi définis par un système comptable spécifique. Par ceci, l’observation et l’évaluation constituent l’ensemble. Chaque régulation comptable est ainsi à tout moment autonome à l’égard d’autre régulations comptables et intégralement vérifiable sur le niveau des transactions et de ses méthodes d’évaluation. Lorsque le système comptable pour les éléments GAAP exige un plan de comptes dérivatifs au système comptable de base, alors il y a la possibilité d’implémenter un mapping pour le bilan et les comptes de résultat sur base des transactions individuelles.
L’utilisation du Multi GAAP 2.0 est universelle et désignée pour des portefeuilles petits, grands, simples et complexes. Ainsi ceci constitue l’approche optimisée pour les sociétés nationales et internationales.
Auteur: Dr. Karl Kirchgesser, Executive Vice President, FERNBACH
